Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 40·fr
    ...- La modification de l'article 7 des statuts. 2018Z00507SRLB2 Cr...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 5·fr
    ...ué au niveau demandé pour la participation à ce concours et âgés d...
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 11·fr
    ...estiné en tant que «vente des articles de maison et électriques». ...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 12·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 2·fr
    ...é tous les jours, * pour la participation aux enchères, il faut c...
  • Annonces Légales·2005 / N°140·page 9·fr
    ...uelque nature que ce soit et particulièrement de cafés, restaurant...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 15·fr
    ...B119001998 En application de l'article 46 du code des sociétés co...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 25·fr
    ...i - Sfax, - modification de l'article quatre des statuts mis à jou...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 37·fr
    ...Qu'en conséquence les articles 3, 4 et 19 sont modifiés. Deux exe...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 45·fr
    ... a été décidé de modifier les articles 6 et 8 des statuts. Deux e...
  • Annonces Légales·2011 / N°013·page 8·fr
    ... Tunis et la mise à jour de l'article 4 des statuts. 2011G00441SRL...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 26·fr
    ...3/ La mise à jour des articles 6,7,14 de statuts. 2012M00427SRLB2...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 40·fr
    - La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 26·fr
    ...e 16 juin 1956 et notamment l'article n° 13 relatif aux coopérateu...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 56·fr
    ...Par ces motifs, en application des dispositions de l'article 17 de...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 32·fr
    ... gérant de la société suivant article trente et un du statut de la...
  • Journal Officiel·1985 / N°006·page 2·fr
    ...#### CHAPITRE PREMIER ##### Dispositions Générales Article Premie...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 45·fr
    ...électronique, photographie et articles de cadeaux, sis à centre Ja...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 15·fr
    ...ux opérations prévues par les articles 200 du code des sociétés co...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 16·fr
    ...de l'agriculture. Décrète : Article premier. - Sont approuvées l...