Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 41·fr
    ...ociété Tunisie Courtages SA Suivant procès verbal en date du 6 ju...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 4·fr
    ...illet 1938 est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 8·fr
    ... de Lymaoua sera administrée suivant les conditions du décret sus-...
  • Journal Officiel·1998 / N°002·page 7·fr
    ...de l'Ouest comprend les pays suivants : Andorre, France, Italie, M...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 11·fr
    ...ice, accompagnées des pièces suivantes : - une ampliation dûment c...
  • Journal Officiel·2004 / N°037·page 3·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Article 24 (2ème alinéa ...
  • Journal Officiel·2006 / N°096·page 5·fr
    ...s qu'il s'agit des questions suivantes : - le budget et toute mod...
  • Annonces Légales·2025 / N°116·page 11·fr
    ...2025R02316FCCC3 ## Avis Suivant un acte sous seing privé signé à...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 9·fr
    ...nnes exerçant des fonctions équivalentes. Cette définition englobe...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 9·fr
    ...ommes ci-après, dans l'ordre suivant 10) Cinq pour cent 5% des bé...
  • Annonces Légales·2004 / N°165·page 5·fr
    ... sa qualité de créancier poursuivant sur fol enchères. Contre la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 13·fr
    ...- Renouveler le mandat des administrateurs suivants pour trois (3)...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 30·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : - Résultat de la liquidati...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 16·fr
    ...Ouvrière disposant les articles suivant un pliage déterminé, porta...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 40·fr
    ...2010D00028FCCC2 Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sous s...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 16·fr
    ...003310A Suivant procès verbaux de l'Assemblée Générale Ordinaire ...
  • Annonces Légales·2011 / N°111·page 23·fr
    ...2011T04965FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte SSP...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 41·fr
    ...2012X02410FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 12·fr
    ...ntre autres les dispositions suivantes : a) Le quorum est de douze...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 58·fr
    ...Aéroport Tunis, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant...