Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 6·fr
    ...Page 3110 Journal Officiel de la République Tunisienne — 1er septe...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 12·fr
    ...pour une période d'un an, à compter du 1er janvier 1965. Le prése...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 13·fr
    ...lein-temps », est désigné à compter du 1er mai 1965 en qualité de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 33·fr
    ...nistre des Finances pour le compte du Domaine Privé de l'Etat, en ...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 40·fr
    ... Kef dans les vingt jours à compter de la date d'annonce au journa...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 8·fr
    ...on du délai de trois mois à compter de la date d'ouverture des pou...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 24·fr
    ...t le décret n° 80-1207 du 16 septembre 1980 sont abrogées. Art. 4...
  • Annonces Légales·2012 / N°126·page 26·fr
    ...dans le délai du 20 jours à compter de la date du publication du p...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 54·fr
    ...millions (149.199d558) sans compter les frais supplémentaires qui ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 8·fr
    ...— Le classement final des élèves est effectué, compte-tenu des not...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 15·fr
    ...on en espèce sont versés au compte indisponible ouvert auprès de l...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 13·fr
    ... cour de cassation 23 Rue d'Egypte Lafayette Tunis. Immeubles sai...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 16·fr
    ...1089736/B pour le compte de Sieur Fadhel Ghodben contre Sieur Kame...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 10·fr
    ... spécial du commissaire aux comptes relatifs à l'exercice 2002, 3 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 30·fr
    ...s seiges privés en date du 3 septembre 1958, enregistré à Tunis, l...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 43·fr
    ...ce sur requête n° 6424 du 11 septembre 2007. Date et lieu de l'ad...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 43·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 24 septembre 2009
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 44·fr
    ...Fixée à 24.354,167D prix sans compter les frais de poursuite qui s...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 32·fr
    ... Gremda Taniour Sfax Tenant compte du procès-verbal de l'assemblée...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 10·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 25 septembre 1990 N...