Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 29·fr
    ...tice de Bizerte, le mardi 27 septembre 2016 (27/9/2016) à 9h du ma...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 5·fr
    ... loi organique n° 89-71 du 2 septembre 1989; Vu la loi n° 83-112 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°152·page 39·fr
    ...ant un contrat de vente du 3 septembre 2007 dressé par les notaire...
  • Journal Officiel·1996 / N°084·page 16·fr
    ...me stage; la notation tient compte de l'assiduité de l'étudiant, d...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 45·fr
    ...dans le délai de six mois à compter du décès. A défaut, la société...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 18·fr
    ...d'administration commence à compter du jour qui suit celui de la d...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 17·fr
    ...dans un délai de 15 jours à compter de la date de la publication d...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 32·fr
    ...entaires et Judiciaires - 12 septembre 2006 N° 77 # Vente Aux Enc...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 15·fr
    ...N° 60 Journal Officiel de la République Tunisienne — 13 - 16 Septe...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 31·fr
    ...Il doit également mettre au point et adapter les techniques et les...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 19·fr
    ...sement, de la liste des souscripteurs et des statuts modifiés ont ...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 11·fr
    ...- Le présent arrêté prend effet à compter du 9 juin 1992 et sera p...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 8·fr
    ...es et l'établissement des décomptes correspondant à toutes prestat...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 36·fr
    ...Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 7 septembre 2017
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 23·fr
    N° 70 Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 septembre 1...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 7·fr
    ...2019R01275SANB2 # Nomination du commissaire aux comptes ## Socié...
  • Annonces Légales·2019 / N°116·page 16·fr
    ...r le garant pour son propre compte - devant cette unité se trouve ...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 6·fr
    ...- Dans un délai de cinq (5) ans à compter de la publication du déc...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 5·fr
    ...n délai de quatre (4) ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Annonces Légales·2025 / N°003·page 3·fr
    ...3- La liste des souscripteurs et état des versements enregistrés à...