Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2010 / N°103·page 47·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 33·fr
    ...ls qu'ils sont énumérés par l'article 29 des statuts de la société...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 38·fr
    ... destiné pour le commerce des articles sanitaires et domestique so...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 57·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 42·fr
    ...d Nabeul à usage commerce des articles de l'artisanat. 2013N00766...
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 26·fr
    ...- De mettre à jour l'article 6 des statuts de la société. 2013T08...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 27·fr
    ...- Modification de l'article 17 des Statuts. - Pouvoir pour l'accom...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 20·fr
    Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 du prix et ...
  • Annonces Légales·2007 / N°055·page 22·fr
    ...- Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers du prix...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 31·fr
    ...ade de gros et détail de tous articles de papeterie, fournitures d...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 15·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 6 de la Loi N° 64-63 du 20 f...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 21·fr
    ...r les opérations visées par l'article 78 du Code de Commerce Tunis...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 36·fr
    ...La participation aux enchères se fait par l'intermédiaire d'un avo...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 40·fr
    ...mmerce destiné à la vente des articles scolaires sis Ave Touhemi N...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 18·fr
    ...— Le prix de base fixé à l'article 5 du présent décret est affecté...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 43·fr
    ...La participation aux enchères est ouverte à toute personne ayant c...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 43·fr
    ...- Modification de l'article 7 des statuts. 2012M00885SRLB2 Disso...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 22·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. Pour Extrait ...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 31·fr
    ... Services», Modification de l'article 3 des statuts de la société....
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 19·fr
    ...- l'Acheminement et le transport des articles et fournitures à liv...