Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 22·fr
    ...ces) accompagnées des pièces suivantes : - une ampliation dument c...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 5·fr
    ...Les demandes doivent être accompagnées des pièces suivantes : 1) –...
  • Journal Officiel·2004 / N°090·page 5·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Article premier : paragr...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 3·fr
    ...Le règlement est soumis aux taxes suivantes : a) Droit fixe d'enc...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 9·fr
    ...n millimètres par le tableau suivant : | | AVANT (voir annexe I...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 61·fr
    ...30 octobre 2007, le jugement suivant dans le cadre du règlement Ju...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 13·fr
    ...s conformément au calendrier suivant : — Appareils de la Société ...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 35·fr
    ...cation de fonds de commerce Suivant acte sous seing privé en date...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 13·fr
    ...00341074-22** Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2017 / N°119·page 46·fr
    ...2017W00717FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant un acte ...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 14·fr
    ...2019R01170FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant un ...
  • Journal Officiel·1999 / N°052·page 13·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Article 24 (nouveau) : ...
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 7·fr
    ...2023X00050FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·2013 / N°071·page 15·fr
    ...ions autres que celles des festivals officiels. La délivrance de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 35·fr
    ...ieu les 9 août 1969 et jours suivants dans les conditions fixées p...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 19·fr
    ...288504M/AIM/000 Suivant PV de l'assemblée générale extraordinaire...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 9·fr
    ...ont chargés des attributions suivantes : 1. — Dans les périmètres...
  • Annonces Légales·2012 / N°119·page 31·fr
    ...les résolutions suivantes ont été prises à l'unanimité des associé...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 7·fr
    ...fonctionnement de l'exercice suivant. Ce budget groupe les prévis...
  • Annonces Légales·2018 / N°023·page 19·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...