Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 50·fr
    ... d'habitation ou existe un dynamisme commercial important. L'immeu...
  • Annonces Légales·2017 / N°115·page 30·fr
    ...Les oppositions doivent être remises dans un délai de 20 jours à c...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 34·fr
    ...3617202 l'assemblée générale a mis fin aux fonctions du gérant Mon...
  • Annonces Légales·2019 / N°030·page 16·fr
    ...à la consignation du 1/3 de la mise à prix, les étrangers doivent ...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 16·fr
    ... à la fixation des obligations mises à leur charge, Vu le décret ...
  • Annonces Légales·2024 / N°023·page 3·fr
    ...Toutes oppositions seront déposées au bureau de commissaire aux co...
  • Annonces Légales·2004 / N°016·page 14·fr
    ...Conditions d'admission aux assemblées : Tout titulaire d'actions l...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 18·fr
    ... de Sfax et des rapports du Commissaire aux comptes relatifs à l'e...
  • Journal Officiel·1983 / N°066·page 3·fr
    ...- Le service régional de la mise en douane - Le service régional d...
  • Journal Officiel·1989 / N°041·page 10·fr
    ...L'indemnité sus-mentionnée n'est pas soumise aux retenues et prélè...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 17·fr
    ... Le registre de commerce a été mis à jour en conséquence. 2016X00...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 33·fr
    ...vingt mille dinars par voie d'émission de mille neuf cents nouvell...
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 9·fr
    ...se qui seront confiés à une commission spéciale dont les membres s...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 34·fr
    ...s des catégories "A" et "B" soumis à son autorité dans les conditi...
  • Annonces Légales·2018 / N°041·page 24·fr
    ...- La mise à jour des statuts suite aux cessions effectuées. - Sui...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 9·fr
    ...La nomination de Mr Maher Triki en qualité de commissaire aux comp...
  • Journal Officiel·2001 / N°046·page 19·fr
    ...- La date de déroulement des épreuves d'admissibilité est fixée au...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 9·fr
    ...e du présent article sont transmis par le ministère chargé de l'in...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 13·fr
    ...— Le présent arrêté tient lieu de convocation et de mise en demeur...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 2·fr
    ...- Sadok Kemissi, à compter du 21 septembre 1974 - Abdelaziz Hamza,...