Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 27·fr
    ...- Mise à jour des articles 7 et 8 des statuts. 2015X00726SRLB2 Tr...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 12·fr
    ...verrerie et article de ménage Siège social : Espace Jawhara - Rue...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 33·fr
    ...Tout participant aux enchères doit auparavant consigner le tiers d...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 24·fr
    ...- Modification de l'article 4 des statuts. 2016406427SODB2 Sociét...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 29·fr
    ...En conséquence, les articles 6 et 7 de statuts de la société ont é...
  • Journal Officiel·2005 / N°035·page 4·fr
    Décrète : Article premier. - Il est créé au sein du ministère de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 57·fr
    ...rsité de Kairouan, prévue à l'article 7 susvisé. Art. 12. - Les é...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 24·fr
    ...- Toute personne étrangère voulant participer à l'adjudication doi...
  • Annonces Légales·2025 / N°064·page 2·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 43 et suivants de la loi des...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 4·fr
    ...Nul ne peut participer à la surenchère que par l'intermédiaire d'u...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 11·fr
    ... décidé, par application de l'article 388 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 80·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que ceux qui auront préalableme...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 45·fr
    ...- Pour participer aux enchères les étrangers doivent être munis pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 17·fr
    ...ventes articles sanitaires, électriques, électroménager, les cycle...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 47·fr
    ... fonds de commerce de vente d'articles d'artisanats sis à Hammamet...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 39·fr
    ...La participation à l'adjudication n'est possible qu'après versemen...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 23·fr
    ...Qu'elle décide d'ajouter à l'article 2 des statuts l'expression (e...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 53·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 10·fr
    ...L'article 6 des statuts portant sur le capital social a été modifi...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 19·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...