Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 16·fr
    ...Conformément aux dispositions de la loi n° 2001/117 du 6 décembre ...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 12·fr
    ...## CHAPITRE I ### DISPOSITIONS GENERALES **Article Premier.** — ...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 24·fr
    ...2014 sous la quittance de disposition n° D274562011, il a été déci...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 19·fr
    ...société dans le cadre des dispositions légales en vigueur détermin...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 6·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'é...
  • Annonces Légales·2005 / N°011·page 5·fr
    ...ral Société Tunisienne de Transit d'Agences et de Transports S.A...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 3·fr
    ... toutes les Communes, les dispositions du décret du 18 avril 1890 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 3·fr
    ...Pour visiter le bien immobilier objet de la vente, toute personne ...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 41·fr
    ...La visite du lieu de la vente : Tous les jours, suivant l'horaire ...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 12·fr
    ... ANNEE 1970 Intendants Universitaires Pour le 7ème échelon : S...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 92·fr
    ... 52 | Ecole Préparatoire Beau Site El Menash | 7 500 | 3 500 | 11...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 10·fr
    ...Les dispositions relatives à la société en nom collectif sont appl...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 27·fr
    ...rouvé par décret pris sur proposition du ministre chargé de l'éner...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 7·fr
    ...ue celle du pli du coude, nécessitant l'intervention d'un acte chi...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 10·fr
    ...ce et par application des dispositions de l'article 20 de la loi n...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 24·fr
    ... société conformément aux dispositions du code des sociétés commer...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 47·fr
    ...ciété anonyme soumise aux dispositions des articles du code des so...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 29·fr
    ...ivés «Ennahda» qui a évoqué la situation et l'activité de la Socié...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 31·fr
    ...Il est possible de visiter l'immeuble exposé à la vente tous les j...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 30·fr
    ...Les oppositions seront faites entre les mains de Mr. Mohamed Ridha...