Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 19·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 14 Septembre 1979 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 33·fr
    ...ère instance de Mahdia le 28 Septembre 2013 sous le n° 201339683, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 5·fr
    ...ille (26.450.000) unités de compte pour la contribution au finance...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 53·fr
    ...425194LPM000 a loué pour le compte de l'Etat Tunisien et ce en ver...
  • Annonces Légales·2021 / N°087·page 11·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 29 septembre 2021
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 10·fr
    ...dans un délai de 30 jours à compter de la date de la parution du p...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 9·fr
    ...le lundi vingt six septembre l'an deux milles vingt deux (26/9/202...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 8·fr
    ...Hypothèque exécutoire immobilière en date du 16 septembre 2005 au ...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 38·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 14 septembre 1972 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 52·fr
    ...de Gabès, il a été décidé d'adopter le programme de sauvetage prop...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 30·fr
    ...(Audience du 3/3/2011) sans compter les frais de poursuites et les...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 47·fr
    ...2012R01424FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Compte tenu du c...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 10·fr
    ...Vu le décret n° 81-1135 du 9 septembre 1981, portant organisation ...
  • Journal Officiel·1986 / N°077·page 11·fr
    ... le décret-loi n° 85-9 du 14 septembre 1985 instituant des disposi...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 8·fr
    ...t du ministre du commerce à compter du 1er août 1996. # MINISTERE...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 23·fr
    ...odalités de la révision des comptes des établissements publics à c...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 26·fr
    ... agricole et de les évaluer compte tenu des objectifs régionaux de...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 10·fr
    ...a cour de cassation pour le compte de «STE CITRUS HYGIEN» contre s...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 44·fr
    ...Le délai fixé pour les oppositions est de 20 jours à compter de la...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 17·fr
    ...Il a été en outre décidé de coopter Monsieur Salim Ben Romdhane en...