Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1992 / N°046·page 6·fr
    ...en tant qu'ordonnateur des recettes et des dépenses, conformément ...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 52·fr
    ...Dans cette cour, il y a trois pièces : la première ouvrant à l'Est...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 14·fr
    ...re N° 5 du titre foncier « Ariette Plage I » N° 99451 d'une superf...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 12·fr
    ...Les candidats qui optent pour cette épreuve facultative doivent in...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 14·fr
    ...49.654, consistant en une olivette, ayant une superficie de 16 ha....
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 6·fr
    ...ben El Hadj Ali ben Bouzemita Etteljani a été nommé tuteur de sa s...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 18·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister à cette Assemblée, les propriétaire...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 15·fr
    Cette périodicité est fixée par arrêté du ministre de la jeunesse,...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 21·fr
    ...UREHHI ARDERRAOOF | HUMANE JANETTE | MR HAOSIZJHEZI BEN SALAH | |...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 27·fr
    ...La longueur de cette portion est du Sud au Nord quatre-vingt-seize...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 32·fr
    ...Cependant, si les nécessités du service ne permettent pas d'accord...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 14·fr
    ...Quittes aux Administrateurs. Renouvellement ou nomination du Comm...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 16·fr
    ...Cette durée peut être réduite de 6 mois au maximum pour les foncti...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 7·fr
    ...ssant par Sidi Daouadi, suit cette piste jusqu'à la côte 369, près...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 8·fr
    ...façon à ce qu'une séparation nette entre le secteur propre et le s...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 11·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux olivettes avec leurs meskates...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 9·fr
    ...S'il apparaît que cette cessation d'activité risque d'être préjudi...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 27·fr
    ...vier 1967, enregistré à la recette des actes civils et impôts dire...
  • Journal Officiel·1994 / N°022·page 5·fr
    ...nce de 3800 m environ jusqu'à atteindre le point "B", - du point "...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 15·fr
    ...ius et Mademoiselle Cassar Colette Marie Marguerite, en résidence ...