Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 22·fr
    ...Parcelle N° 53 A l'Est : Route publique Au Nord : Parcelle N° 59 A...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 4·fr
    ...- Les marchés publics sont des contrats écrits, passés par l'achet...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 25·fr
    ...utaire original relatif au(x) parcelle(s) de terrain délimitée(s) ...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 114·fr
    ... conforme à la parcelle n° 1 36 conforme à la parcelle n° 4 du pla...
  • Journal Officiel·2007 / N°087·page 30·fr
    ...- le régime juridique des marchés publiques, - préparation des mar...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 105·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 45·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Boul...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 36·fr
    ...| 320 (partie) conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier...
  • Annonces Légales·2026 / N°113·page 19·fr
    ...La Parcelle cadastrale Beze Secteur « A » Sud : La Parcelle cadast...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 48·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 15·fr
    ...sour; 4°) dans les différents marchés du Gouvernorat du Kef; 5) da...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 27·fr
    ...La parcelle N° 625 du Plan Danger Est et Nord : La parcelle N° 627...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 26·fr
    ...Parcelle n° 11 de Faiza Sioud et parcelle n° 12 de Zahia Labouil. ...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 44·fr
    ...| 684 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91472 (objet de la ...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 8·fr
    ...efondu 99.060 « Drija » | Une parcelle de terrain | 47.030 m2 | Zo...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 27·fr
    ...La société de gestion informe aussitôt le Conseil du Marché Financ...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 11·fr
    ...N° d'ordre de la parcelle : 12 N° de la parcelle sur le plan : 20...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 25·fr
    ...- les marchandises obtenues entièrement dans le territoire douanie...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 7·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha de cultures maraich...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 24·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports. **Domaine de la presta...