Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 13·fr
    ...Elle peut effectuer aussi des opérations d'affacturage (factoring)...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 27·fr
    ...- La Cession de 3000 parts effectuées par Monsieur Mohamed Kotti, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 25·fr
    ...Le montant des recouvrements effectués à ce titre sera pris en cha...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 27·fr
    ...3°) Pour chaque vol effectué au dessus de 15 000 mètres, l'exploit...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 16·fr
    ...Le montant des recouvrements effectués à ce titre sera pris en cha...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 5·fr
    ...» « 1° En premier lieu, les taxes ayant effectivement grevé : les...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 22·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 15 novembre 1977 par M. ...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 19·fr
    ...En cas de franchissement de seuil de participation effectué par un...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 13·fr
    ...Le montant des recouvrements effectués à ce titre sera pris en cha...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 69·fr
    ...2) Ait effectué au moins 500 heures de vol en tant que pilote d'hé...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 11·fr
    ...1°) Recherches effectuées par sonde à main : 6D/m linéaire; 2°) Re...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 26·fr
    ...Découtée et ses enfants en qualité de co-propriétaire sera effectu...
  • Journal Officiel·2002 / N°022·page 4·fr
    ... retenues qu'il a négligées d'effectuer et il est tenu de réparer ...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 23·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 4 octobre 1978, par Mons...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 21·fr
    ...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 22·fr
    ... 95.043.411,537 Les paiements effectués pendant la gestion 1975 au...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 20·fr
    ...6.976,390 | | Les paiements effectués pendant la gestion 1975 au...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 3·fr
    ...2) Le montant des dépenses à destination spéciale effectuées au co...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 14·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 10 février 1965 par M. T...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 13·fr
    ...1°) Recherches effectuées par sonde à main : 6D./m linéaire; 2°) ...