Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 26·fr
    ...Ardh Djilidi Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gr...
  • Journal Officiel·2022 / N°080·page 31·fr
    ...2 - Sont incorporées au domaine public privé de l'État les parcell...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 4·fr
    ...Elle suit enfin la limite Est de ce secteur en suivant la piste re...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 41·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2020 / N°077·page 20·fr
    ...2 - La ministre des affaires culturelles et le ministre des financ...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 32·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 8·fr
    ...| | 11 | La parcelle n°12 conforme aux parcelles n°1et2 du plan d...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 30·fr
    ...« Nizar » - Qu'elle est sa propriété exclusive - Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 14·fr
    ...2e parcelle : Nord-Ouest : La parcelle 1; Nord-Est : La parcelle ...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 21·fr
    ...| 191 conforme à la parcelle A du plan T P D n°77183 | non immatri...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 37·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 41·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 17·fr
    ...| 121 Conforme à la parcelle n°A du plan du T.P.D n° 51314 | Non i...
  • Journal Officiel·2025 / N°125·page 4·fr
    Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 14 octobre 2025,...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 28·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 16·fr
    ...El Izidhar - Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 11·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 5·fr
    ...Elle soumet un rapport sur la gestion comptable de la mutuelle au ...