Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 225 résultats pour ""IMET""
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 41·fr
    ...des Martyrs, à l'Ouest par le cimetière Européen, l'Usine à huile ...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 15·fr
    ...logiques, édifices religieux, cimetières, voies de communication, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 50·fr
    ...elhassen à M'saken, devant le cimetière Laadhari, consistant en un...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 4·fr
    MINISTERE DE L'INTERIEUR # PERIMETRE COMMUNAL Décret n° 90-854 d...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 25·fr
    ...Cimetière - A l'Est : Ali et Hédi Baya - Au Nord : Route - A l'Oue...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 24·fr
    ...un cimetière et El Hadj El Hamel ; **Au Nord** : Abdeljaouad ; *...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 36·fr
    ...route de Gabès km 6 devant le cimetière Badrani Sfax. L'avocat po...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 38·fr
    ...emeurant au n° 13 rue Hakim Kalimet Mutuelle ville 1082 Tunis. Av...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 8·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI ## PERIMETRES PUBLICS IRRIGUES Décret n°...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 20·fr
    ...Une piste et au-delà parcelle 8 dans une partie le cimetière de Si...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 13·fr
    ...stapha Hentati, Mahmoud Iich, Cimetière Bouassida Le présent avis...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 61·fr
    ...de l'environnement et près du cimetière; à l'intérieur du plan d'a...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 10·fr
    ...--- ## EXTENSION DU PERIMETRE COMMUNAL Décret N° 67-126 du 24 av...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 50·fr
    ...el Abess, du Nord le siège du cimetière, et du Sud le terrain de C...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 24·fr
    ...Cimetière Musulman (ancien). Le présent avis fera courir le délai...
  • Journal Officiel·1993 / N°087·page 4·fr
    ...3 :** Monsieur Mohamed Hédi Mtimet, inspecteur au ministère des f...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 11·fr
    ...r du 1er décembre 1973 Saâd M’timet, à compter du 1er décembre 197...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 22·fr
    ...par un cimetière. - A l'Est : par deux magasins. - Au Nord : par u...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 12·fr
    ...llé un monument érigé dans un cimetière. Article 169 : Est puni d...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 14·fr
    ...CIN 09217747 ; demeurants route Mahdia km 10 près le cimetière dev...