Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 5·fr
    ...Sous réserve des dérogations prévues par l'article 16 de la loi n°...
  • Journal Officiel·2016 / N°042·page 5·fr
    ...t de Médenine avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 20·fr
    ...Régimes de fixation des prix (la taxation - l'homologation d'auto-...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 11·fr
    ...Cette homologation devra comporter au profit des industriels une m...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 2·fr
    ...820 décrets, arrêtés PREMIER MINISTERE DEROGATION Par décret n...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 17·fr
    ...* le service de l'homologation, * le service de la validation et d...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 41·fr
    ...7, portant homologation, renouvellement d'homologation de certific...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 4·fr
    ...Les Présidents de Section ont rang et prérogative de Directeur d'A...
  • Journal Officiel·2009 / N°034·page 40·fr
    ...- Les arrêtés d'homologation. | Page 1176 Journal Officiel de l...
  • Journal Officiel·2003 / N°093·page 2·fr
    ..., portant homologation et renouvellement d'homologation de certifi...
  • Journal Officiel·2025 / N°012·page 1·fr
    ...u 29 janvier 2025, portant prorogation de l'état d'urgence ... 239...
  • Journal Officiel·2006 / N°057·page 18·fr
    1 - Le directeur de l'unité ayant rang et prérogatives de directeu...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 16·fr
    ...1/ un chef de projet ayant rang et prérogatives de sous-directeur ...
  • Journal Officiel·2020 / N°093·page 14·fr
    ...trant dans le cadre de ses prérogatives à l'exception des textes à...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 73·fr
    ...Dérogations aux principes comptables : 105. L'entreprises doit po...
  • Journal Officiel·2017 / N°099·page 3·fr
    ... 5 décembre 2017, portant homologation du procès-verbal de la comm...
  • Journal Officiel·2011 / N°082·page 4·fr
    ..., portant homologation et renouvellement d'homologation de certifi...
  • Journal Officiel·2020 / N°016·page 2·fr
    ...556 Ministère du Transport Octroi de dérogations pour exercer dan...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 13·fr
    ... général | Directeur de l'homologation et du contrôle de la qualit...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 47·fr
    ...du 31 janvier 1966, portant dérogation provisoire aux dispositions...