Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 869 résultats pour ""STIMAT""
  • Journal Officiel·1987 / N°081·page 6·fr
    ... de situation et leur valeur estimative peut se faire sur papier l...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 7·fr
    ... s'effectue sur la base de l'estimation de la valeur de l'immeuble...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 21·fr
    ...ués et décrits, d'une valeur estimative nette et globale de 199.00...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 9·fr
    ...ibutions sur la base du coût estimatif. 2) vérifier la régularisat...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 8·fr
    ... quantité et qualité ou leur estimation à la fin de l'usufruit. A...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 39·fr
    ...ossible, la description et l'estimation de leur valeur par voie d'...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 19·fr
    ...es fonctionnalités assorti d'estimations techniques et financières...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 5·fr
    ...Cependant, l'estimation de ladite indemnité est faite en tenant co...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 4·fr
    ...la description sommaire et l'estimation des apports en nature, si ...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 28·fr
    ...ostaux, le tout d'une valeur estimative globale de 256.899 D, 503 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 20·fr
    ...'étape suivante relative à l'estimation des temps et de la fréquen...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 14·fr
    ...— Etablit un devis estimatif. — Donne un délai de réparation et ti...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 27·fr
    ...ies sont tenues d'accepter l'estimation du-dit expert. Art. 14. —...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 71·fr
    ...- 2 devis estimatifs du montant de l'appareillage demandé délivrés...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 96·fr
    ...- Deux devis estimatifs du coût de l'appareillage dont la Caisse N...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 13·fr
    ...989 sus-visé et dont le coût estimatif est inférieur ou égal à 800...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 3·fr
    ...oit être établi, tant pour l'estimation des pertes que pour la con...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 9·fr
    ...— Les procès-verbaux donneront la description détaillée et l'estim...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 13·fr
    ...— Les procès-verbaux donneront la description détaillée et l'estim...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 17·fr
    ... par les devis descriptif et estimatif des travaux envisagés, ains...