1 831 résultats pour ""Xact""
- Journal Officiel·1964 / N°051·page 22·fr...res et des bilans ainsi que l'exactitude des informations données ...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 11·fr...fications propres à établir l'exactitude de ses comptes. L'auteur...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 25·fr...es et des bilans, ainsi que l'exactitude des informations données ...
- Journal Officiel·1959 / N°056·page 39·fr...es et des bilans, ainsi que l'exactitude des informations données ...
- Journal Officiel·2001 / N°077·page 33·fr...- Demande signée et comportant l'adresse exacte du local (au nom d...
- Journal Officiel·1962 / N°001·page 34·fr...es et des bilans, ainsi que l'exactitude des informations données ...
- Journal Officiel·1976 / N°049·page 36·fr...à ce dernier tiket spécifiant exactement le montant encaissé, rend...
- Journal Officiel·1963 / N°004·page 5·fr...ts agricoles, d'en vérifier l'exactitude, et, dans la limite des b...
- Journal Officiel·1959 / N°061·page 66·fr...es et des bilans, ainsi que l'exactitude des informations données ...
- Journal Officiel·1959 / N°031·page 17·fr...es et des bilans, ainsi que l'exactitude des informations données ...
- Journal Officiel·1964 / N°043·page 13·fr...es et des bilans, ainsi que l'exactitude des informations données ...