Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 31·fr
    ...par moitiés entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 49·fr
    ...Les parts indivises 115,0625 de la totalité du propriété sujet du ...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises du titre foncier n° 20527 Sousse d...
  • Annonces Légales·2005 / N°022·page 3·fr
    ...Moitié dans l'indivision d'une boutique sis rue Sabeghine n° 26 So...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 3·fr
    ...la totalité des parts indivises de l'ordre de 813/3147 parts reven...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 7·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie obj...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 34·fr
    ...ya par moitiés entre eux de l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°035·page 24·fr
    ...la totalité des part en indivision objet du T.F1707 Béja, dénommé ...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 4·fr
    ... l'une des formes suivantes : individuelle, société de personnes o...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 45·fr
    ...Ce sont des parts indivises d'une surface de 947299,2 m² dans la p...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 12·fr
    ... Arous (y compris les parties indivises et communes), situé dans u...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 33·fr
    ...La demie indivise de la totalité de 75 pieds d'oliviers sis à Chaa...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 15·fr
    ...iales pour signer les arrêtés individuels ou contrats concernant l...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 27·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie poursuivie dans la propri...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 33·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2013 / N°035·page 20·fr
    ...La totalité de la moitié à l'indivis de fonds de commerce composée...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 38·fr
    ...2014X01327FCCC2 --- ## Vente de parts indivises dans un fonds de...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 29·fr
    ...- 7800 parts/14590 indivises dans le titre foncier n° 528061 Nabeu...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 26·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 15·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Karim Ayari objet de t...