Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 41·fr
    ...Le commerce en articles électro-ménagers et similaires Siège Soci...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 48·fr
    ...La participation aux enchères se fait par le biais d'un avocat apr...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 27·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. 2012G07106SAN...
  • Journal Officiel·1983 / N°065·page 20·fr
    ...si définitivement réalisée, l'article 6 des statuts relatif au mon...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 43·fr
    ...- Application des dispositions de l'article 388 du code des sociét...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 13·fr
    ...s conventions prévues par les articles 200 et 475 du code des Soci...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 16·fr
    ...Ainsi l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : Le capita...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 14·fr
    ...'avocat poursuivant, ne peut participer aux enchères que les perso...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 15·fr
    ...Toute personne désirant participer à cet appel d'offre et voulant ...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 11·fr
    ...- Articles d'artisanat et d'art : 20.000.000 de francs. - Eponges ...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 6·fr
    ...- ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes ayant c...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 10·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. 2005T3464SANB...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 38·fr
    ...Pour participer aux enchères, il est nécessaire de se munir d'une ...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 13·fr
    ...isie immobilière en vertu des articles 411 et suivant de CPCC Cab...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 4·fr
    ...Fabrication de stylos et articles en plastiques. Durée : 99 ans ...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 14·fr
    ...conformément aux articles et les procédures du code d'une société ...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 38·fr
    ...L'article 6 des statuts de la Société se trouve modifié en conséqu...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 41·fr
    ...Il n'est autorisé à participer aux enchères qu'à celui qui aura co...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 32·fr
    ...- les articles 6, 7 et 4 des statuts relatifs, les deux premiers a...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 21·fr
    ...dinars et la modification des articles 7et 8 des statuts concernan...