Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1992 / N°047·page 13·fr
    ...Cette commission est composée comme suit : — Un représentant du m...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 6·fr
    ...teur de l'enfant mineure Jeannette, fille de feu Mohamed El Fassi ...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 3·fr
    ...em Magroum, délégué de la goulette. Sa'ah Boudirbala, délégué d'H...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 7·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Saniet Jilani El Gharb...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 27·fr
    ...A la date du 5 septembre 1959, la dame Hassannette bent Ahmed ben ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 43·fr
    ...dans les 20 jours à dater de cette insertion sous peine de forclus...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 12·fr
    ...UH KHALI | | MME BEROMA YIGLETTE | BARKAOUI ALI | SADIS AYMEH | ...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à La Goulette, rue Saturne, conformémen...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 25·fr
    ...n possession des services permettent de conclure à l'assujettissem...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 22·fr
    ...Cette Société Anonyme sera régie par les loss en vigueur en Tunisi...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 8·fr
    ...Si le quorum n'est pas atteint, après une première convocation, le...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 31·fr
    ...André TIBI, Tunisien, demeurant à Tunis, 50, rue Mokhtar Atteya. ...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 9·fr
    ...Ils disposent à cette fin des pouvoirs d'investigation les plus ét...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 7·fr
    ...NA MM SABOUI, EP BENGOCHEA COLETTE L'IMAIEM AMINE BELGACEM ABDESSA...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 2·fr
    ... Salah ben Laroussi El Mekki, atteint de maladie mentale, en rempl...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 17·fr
    ...tobre 1975 Madame Rezgui Jeannette née Ayari, à compter du 1er jan...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 27·fr
    ...Cette publicité sera obligatoire à compter de la deuxième infracti...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 18·fr
    ...Deux exemplaires de cette décision ont été déposés au Greffe du Tr...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 9·fr
    ...Cette note est exprimée en chiffres variant de zéro (0) à vingt (2...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 22·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...