Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 48·fr
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  • Journal Officiel·1985 / N°025·page 6·fr
    ...s par les numéros de repères suivants (extrait du tableau général ...
  • Journal Officiel·1987 / N°020·page 8·fr
    ...is le 27 avril 1987 et jours suivants et ce conformément aux dispo...
  • Annonces Légales·2016 / N°120·page 42·fr
    ...2016407478FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Suivant l'acte de...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 15·fr
    ...es inscriptions aux sessions suivantes. Art. 13. - La durée du cy...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 24·fr
    ...est tenu compte des critères suivants : - ancienneté dans le grad...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 3·fr
    ...798917 T Suivant le procès verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 2·fr
    ...sa qualité de créancière poursuivante sur folle enchères. Contre ...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 24·fr
    ... 61-2 du 2 janvier 1961, prescrivant l'affectation à la constructi...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 6·fr
    ... Sociales du 5 mai 1976, prescrivant la fermeture hebdomadaire des...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 3·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Article premier (nouveau...
  • Annonces Légales·2017 / N°042·page 19·fr
    ...B0154702007 Suivant les procès-verbaux des réunions tenus le 11 j...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 12·fr
    ...Le remboursement doit intervenir dans un délai de deux mois suivan...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 26·fr
    ...ces) accompagnées des pièces suivantes: - une ampliation dûment c...