Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2005 / N°083·page 2·fr
    ...- prénotation inscrite le 23 septembre 2004 sur les parts indivise...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 37·fr
    ...e Mehrez Boussayene pour le compte de la banque nationale agricole...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 42·fr
    ...ur une superficie de 215 m² compte tenu, les escaliers, le hublot ...
  • Annonces Légales·2011 / N°105·page 9·fr
    ...Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 1 septembre 2011
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 10·fr
    ..., Vu la loi n° 59-122 du 28 septembre 1959, portant adhésion de l...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 23·fr
    ...u le décret n° 97-1832 du 16 septembre 1997, fixant le traitement ...
  • Annonces Légales·2022 / N°020·page 4·fr
    ...merce légalisé en date du 23 septembre 2021 enregistré à la recett...
  • Annonces Légales·2024 / N°081·page 11·fr
    ...dans un délai de 10 jours à compter du prononcé du jugement de fai...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 11·fr
    ...e de 500 dinars à verser au compte de la BFT (en liquidation) tenu...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 2·fr
    ... Légales, Réglementaires et Judiciaires - 17 septembre 2004 N° 167
  • Annonces Légales·2005 / N°143·page 9·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la publication de cet avis ...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 3·fr
    ...1 juin ; Vu le décret du 11 septembre 1963, portant création d'un...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 35·fr
    ...sans compter les frais qui seront annoncés à l'audience du 14/12/2...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 37·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date du publication dans...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 15·fr
    ...Les fonds seront déposés au compte indisponible ouvert auprès des ...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 13·fr
    ...lliques et des chaises, des compteuses de billets, des imprimantes...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 6·fr
    ...3.** — La prise de possession aura lieu à compter de la date de pu...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 30·fr
    ...b) Fixation de la durée des fonctions du Commissaire aux Comptes. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 26·fr
    ...erre 4ème étage Tunis, que accepte d'acheter tout fond de commerce...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 43·fr
    ...06377601 délivrée le 14/9/2004 qui acceptent avec toutes les garan...