...- Mise à jour des statuts conformément aux dispositions du code de...

...Faire les oppositoires entre les mains du Maître Ben Romdhane Ha-m...

...2- la modification des dispositions de l'article 6 des statuts com...

...lais réglementaires, à la disposition des actionnaires au siège de...

...s affaires étrangères sur proposition du jury de l'examen. Toute ...

...Sté SITEC. Capital : 3.500DT. Siège : RC A0-1 Résidence El Ferdaws...

...parc des expositions du kram 2089 le kram R.C : B175202015 M.F :...

...ale ordinaire pourra, sur proposition du Conseil d'Administration,...

...- le service d'observation de la situation de la famille, - le ser...

...## CHAPITRE PREMIER ## DISPOSITIONS GENERALES Article premier - ...

...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'i...

...— Les fonctionnaires titulaires nommés conformément aux dispositio...

... aux Administrateurs; 4°) Proposition d'affectation des bénéfices;...

...08952007 conformément aux dispositions du code des sociétés commer...

La camionette, le tissu, le fil et les autres accessoires situés à...

...ure représentée par un terrain situé dans la zone industrielle de ...

...La visite des lieux est permise tous les jours. Le cahier des cha...

...Les oppositions doivent être faites dans un délai de 20 jours à co...

...00199298-60 Conformément aux dispositions de l'article 164 du cod...

...Acquisition et aménagement des lots pour les associés - Local : 96...