Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 7·fr
    ...Ils tirent de l'exercice de cette profession le principal de leurs...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 41·fr
    ...## SOCIETE IMMOBILIERE LAFAYETTE Société Anonyme au capital de 1....
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 19·fr
    ...765 série I, case 103, il ressort que Madame Zeitoun Paulette, seu...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 18·fr
    ... et des règlements édictés à cette fin. Art. 3. — Il est ajouté à...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 11·fr
    ...Cette commission est composée des représentants de toutes les facu...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 23·fr
    ... ben Mbarek ben Salem ben Ali Ettebini a été nommé tuteur de son n...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 13·fr
    ...« Olivettes Oued Meliz », dont l'immatriculation a été demandée pa...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 27·fr
    ...« Cette démission a été acceptée par les associés qui ont nommé co...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 27·fr
    ...vril 1975, enregistré à la recette de Tunis le 14 avril 1975 vol. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 4·fr
    ..., - procéder aux ordres de recettes et de dépenses, - passer les m...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 15·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 37·fr
    ...2°) La décision du Conseil d'Administration, de procéder à cette a...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 28·fr
    ...t contenant un cabinet de toilette (douche et W.C.) ayant une larg...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 44·fr
    ...massif de Bled El Guebli pour atteindre la frontière Algero-Tunisi...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 60·fr
    ... - 23 Mai 1969 Par suite de cette augmentation l'article 6 des St...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette complantée de 100 pie...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 44·fr
    ...I | HAMMEDEKI OYARISIA | | BOTTENSH SAVOYR | MME-BEESE HARIBA | ...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 58·fr
    ...le, vis-à-vis des tiers, des dettes et obligations contractées pou...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 3·fr
    ...Leur situation, pendant cette période, est régie par un contrat in...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 16·fr
    ...Zohra Maamar, à compter du 1er janvier 1976 Hayette Chebbah, épous...