Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2009 / N°126·page 29·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 21·fr
    ...la participation pour son compte et pour le compte de tiers en vue...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 54·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 du prix et ...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 44·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 45·fr
    ...tous les jours aux horaires administratifs Pour participer aux en...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 23·fr
    ...— Règles particulières aux télégrammes spéciaux. — Télégrammes off...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 13·fr
    ...n°D0310072015 du 8/10/2015, l'article 12 des statuts de la Société...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 44·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 14·fr
    ...Cet article a été publié au journal "Quotidien" du 12/6/2019. 201...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 26·fr
    ...Ils effectuent également toutes enquêtes ou missions particulières...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 8·fr
    ...ques et privées ainsi qu'aux particuliers, - les revenus des biens...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 12·fr
    ...al administratif. Décrète : Article premier. - Il est créé, aupr...
  • Annonces Légales·2005 / N°010·page 2·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 5·fr
    ...Tout participant doit cautionner le 1/3 de la mise à prix par l'in...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 18·fr
    ...6.** — Le prix de base fixé à l'article précédent est affecté des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°165·page 11·fr
    ...té tant qu'il a remboursé sa participation exigible. Tout membre d...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 41·fr
    ...3 - La participation à l'encadrement de leurs adhérents et leur or...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 22·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2007G03002S...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 21·fr
    ...néfices ; e) Application de l'article 78 du code de commerce tunis...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 30·fr
    ...tous les actionnaires peuvent participer aux assemblées et ils ont...