Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 59·fr
    ...unis le 5 août 1974 et jours suivants. ART. 2. — La clôture du re...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 20·fr
    ...Les établissements visés aux articles 153 et suivants du Code du T...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 10·fr
    ...nvestissement a été effectué suivant les règles de l'art. Cette ai...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 11·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Art. 13. (nouveau) – Le ...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 2·fr
    ...omplété par les dispositions suivantes : « Les candidats nommés à...
  • Annonces Légales·2008 / N°077·page 16·fr
    ...1016699/R Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 10·fr
    ...ou Dans les grades équivalents des cadres communs exerçant au Min...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 22·fr
    ...rce, accompagnées des pièces suivantes : 1) une attestation certif...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 21·fr
    ... la déclaration dans les cas suivants : a) les marchandises prése...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 21·fr
    ...our examiner l'ordre du jour suivant : Election des membres du co...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 16·fr
    ...uan Au capital de 90.000DT Suivant procès-verbal de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 15·fr
    ...tive de l'activité de la Sté suivant quittance de cessation n° M01...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 3·fr
    ...strature dans les catégories suivantes : — Catégorie I : les Magi...
  • Journal Officiel·1982 / N°043·page 28·fr
    ...ssociés a pris les décisions suivantes : 1) L'Augmentation du cap...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 37·fr
    ...2016T03501FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce Suivant acte so...
  • Journal Officiel·1994 / N°006·page 6·fr
    ...- Le concours aura lieu le 1er mars 1994 et jours suivants.
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 15·fr
    ...Les locaux doivent être dotés des commodités suivantes : * l'eau p...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 27·fr
    ...e mandat des administrateurs suivants pour deux ans : Mr Mohamed E...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 6·fr
    ...sur papier libre, les pièces suivantes : 1) Un extrait de naissan...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 15·fr
    ...312374 N/A/M/000 Suivant acte sous seing privé en date du 15 Avri...