Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 17·fr
    ...u mandat du commissaire aux comptes; 7- Pouvoirs pour formalités. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 38·fr
    ...ans un délai, de 20 jours à compter de la parution de cette annonc...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 4·fr
    ... à la commune de Mazzouna à compter du 5 février 1993. Par décret...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 20·fr
    ...n délai de quatre (4) ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 12·fr
    ...Page 3028 Journal Officiel de la République Tunisienne — 18 septem...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 13·fr
    ...délai maximum de 20 jours à compter de la parution du présent avis...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 32·fr
    ...a République Tunisienne du 8 septembre 1964. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 90·fr
    ...eux années commerçant le 1er septembre 1973 et finissant le 31 aoû...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 6·fr
    ...rdre de passage sera établi compte tenu notamment des dimensions d...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 47·fr
    ...lle et hypothécaire pour le compte de la débitrice principale. Av...
  • Journal Officiel·1986 / N°019·page 4·fr
    ...du ministre de la justice à compter du 18 février 1985. Arrête : ...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 29·fr
    ...cité et eau de ville par un compteur du voisin de coté Est et équi...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 8·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la date de la publication d...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 13·fr
    ...e aéronautique agréé rendra compte à l'office de l'aviation civile...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 27·fr
    ...L'âge maximum est apprécié à compter de la date d'inscription dans...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 20·fr
    ...ed Béja dans les 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 2·fr
    ...s Légales, Réglementaires et Judiciaires - 2 septembre 2005 N° 153
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 3·fr
    ...Maître Yassmine Elbaji, rue Egypte n° 1, Tunis. Immeuble à vendre...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 26·fr
    ...nsfert du siège du 1, rue d'Egypte, Tunis, à la rue de Laurier, Ci...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 41·fr
    ...ée à 70.020,000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...