Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 38·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mis...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 39·fr
    ..., - les étrangers ne peuvent participer à l'adjudication qu'après ...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 20·fr
    ...En conséquence, l'article 7 des statuts a été modifié. Le registre...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 15·fr
    ...- La modification corréative de l'article 7 des statuts de la soci...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 26·fr
    ...Les articles 2, 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 58·fr
    ...mmerce de boutique de vents d'articles d'artisanat; sis à l'hôtel ...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 23·fr
    ...t aux opérations visées par l'article 78 du Code de Commerce; 3 - ...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 27·fr
    ...La date des enchères et conditions de participation : - Les enchè...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 23·fr
    ...- Approbation des opérations et conventions visées par les article...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 2·fr
    ...la détention et la gestion de participations dans d'autres société...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 6·fr
    ...al administratif, Décrète : Article premier. - Le présent décret...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 63·fr
    ...- le statut particulier du personnel de la cité des sciences à Tun...
  • Annonces Légales·2025 / N°156·page 7·fr
    ...Cet article a été publié au journal Le Quotidien du 13 novembre 20...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 10·fr
    ...Mise à jour de l'article 12-B des statuts. Deux copies du procès ...
  • Annonces Légales·2004 / N°128·page 5·fr
    ...les plus étendus prévus par l'article 19 des statuts. Deux exempl...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 4·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que celui qui aura consigné au moi...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 17·fr
    ...la vente et la réparation des articles électro-ménagers. Les oppo...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 38·fr
    ...La participation aux enchères n'est possible que par celui qui a e...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 20·fr
    ...- Modification article 4 des statuts. 2007B00583SRLB2 # Approbat...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 52·fr
    ...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...