Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 41·fr
    ...ée dont les Caractéristiques suivant : Dénomination : Société de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 37·fr
    ...Suivant le PV de l'assemblée générale extraordinaire du 11/8/2010 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 49·fr
    ...le 6 septembre 1981 et jours suivants conformément aux disposition...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 12·fr
    ... vendues dans les conditions suivantes : - Huiles conditionnées p...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 6·fr
    ...2021T00180FCCC2 Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sous s...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 16·fr
    ...Par ailleurs, les documents suivants, à savoir : - deux exemplair...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 5·fr
    ... sanctions, une faute grave équivalent à deux fautes légères. Tou...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 3·fr
    ...ange de direction vers l'Est suivant une piste reliant Sidi Madjou...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 7·fr
    ...La limite commence d'Oued Berrouine en suivant la direction Nord-E...
  • Annonces Légales·2013 / N°016·page 41·fr
    ...ente d'un fonds de commerce Suivant acte de vente d'un fonds de c...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 6·fr
    ...aute tension, la ligne longe suivant cette dernière orientée vers ...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 13·fr
    ...ulture — les transformations suivantes : 1. administrateur généra...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 50·fr
    ...ale de Tunisie le 15/11/2016 suivant quittance n° R009270 objet du...
  • Journal Officiel·2009 / N°068·page 18·fr
    ...ion, accompagnées des pièces suivantes : - un relevé détaillé, av...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 3·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 24...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 2·fr
    ...conformément à la proportion suivante : 1°: Secrétaires de Gouver...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 24·fr
    ...1104312W Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 21·fr
    ...12- les billets d'entrée dans les foires, les festivals, les salle...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 13·fr
    ...es et chimiques le sol milieu vivant génèse des sols Journal Offi...
  • Annonces Légales·2018 / N°060·page 27·fr
    ...part d'un fonds de commerce Suivant acte sous seing privé enregis...