21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 2·fr...62 (25 dont la 1381), portant expropriation de parcelles de terre,...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 22·fr...— Les revenus expressément exonérés sont en cas d'imposition forfa...
- Journal Officiel·1981 / N°006·page 5·fr...e correction ; les notes sont exprimées par un nombre variant de 0...
- Journal Officiel·1997 / N°091·page 14·fr...blic, le domaine de l'État, l'expropriation pour une cause d'utili...
- Journal Officiel·2006 / N°085·page 20·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·1982 / N°063·page 7·fr...2.** — L'expression « Ministre du Commerce » est remplacée par « M...
- Journal Officiel·1984 / N°036·page 3·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprimée...
- Journal Officiel·2000 / N°078·page 12·fr...2 - Ces déclarations désigneront expressément les unités territori...
- Annonces Légales·2005 / N°154·page 15·fr...n cogérant Horizon Transport Express SARL au capital de 19.000 d...
- Annonces Légales·2014 / N°001·page 34·fr...été Société Sud Distribution express Cité Bléd Elhadhar Tozeur M....
- Annonces Légales·2018 / N°075·page 31·fr... 2018 et le remplacement de l'expression «Augmentation de capital ...
- Journal Officiel·2018 / N°008·page 5·fr...i électorale ; qu'en outre, l'expression « loi électorale » figura...
- Journal Officiel·1995 / N°082·page 12·fr...ns immatriculés sis à Slimane expropriés au profit de l'agence fon...
- Annonces Légales·2019 / N°053·page 6·fr...les Hygiéniques SA « SAH SA » exprimées dans le cadre de la présen...
- Journal Officiel·2008 / N°031·page 8·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de zéro (0) à (20). L...
- Journal Officiel·2008 / N°058·page 6·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·2011 / N°017·page 34·fr...code du travail et mentionner expressément la demande de bénéfice ...
- Annonces Légales·2004 / N°124·page 8·fr...on de Commissaire aux Comptes EXPRESS TAXI SARL au capital de 50....
- Journal Officiel·1974 / N°018·page 12·fr...s épreuves une note numérique exprimée par chiffre variant de 0 à ...
- Journal Officiel·1981 / N°028·page 7·fr...ne s'applique pas à un crédit expressément défini au budget ou si ...