Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 2·fr
    ...62 (25 dont la 1381), portant expropriation de parcelles de terre,...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 22·fr
    ...— Les revenus expressément exonérés sont en cas d'imposition forfa...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 5·fr
    ...e correction ; les notes sont exprimées par un nombre variant de 0...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 14·fr
    ...blic, le domaine de l'État, l'expropriation pour une cause d'utili...
  • Journal Officiel·2006 / N°085·page 20·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 7·fr
    ...2.** — L'expression « Ministre du Commerce » est remplacée par « M...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 3·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprimée...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 12·fr
    ...2 - Ces déclarations désigneront expressément les unités territori...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 15·fr
    ...n cogérant Horizon Transport Express SARL au capital de 19.000 d...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 34·fr
    ...été Société Sud Distribution express Cité Bléd Elhadhar Tozeur M....
  • Annonces Légales·2018 / N°075·page 31·fr
    ... 2018 et le remplacement de l'expression «Augmentation de capital ...
  • Journal Officiel·2018 / N°008·page 5·fr
    ...i électorale ; qu'en outre, l'expression « loi électorale » figura...
  • Journal Officiel·1995 / N°082·page 12·fr
    ...ns immatriculés sis à Slimane expropriés au profit de l'agence fon...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 6·fr
    ...les Hygiéniques SA « SAH SA » exprimées dans le cadre de la présen...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 8·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de zéro (0) à (20). L...
  • Journal Officiel·2008 / N°058·page 6·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 34·fr
    ...code du travail et mentionner expressément la demande de bénéfice ...
  • Annonces Légales·2004 / N°124·page 8·fr
    ...on de Commissaire aux Comptes EXPRESS TAXI SARL au capital de 50....
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 12·fr
    ...s épreuves une note numérique exprimée par chiffre variant de 0 à ...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 7·fr
    ...ne s'applique pas à un crédit expressément défini au budget ou si ...