Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 47·fr
    ...L'acquisition de l'immeuble à usage d'habitation sis à Tunis, Rue ...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 39·fr
    ...La visite de l'immeuble est possible tous les jours par l'interméd...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 9·fr
    ...L, au capital de 15 milles DT, située au 08 rue 7418, Cité Khaled ...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 21·fr
    ... du 3 mai 2001, fixant la composition et les modalités de fonction...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 16·fr
    ...re en conformité avec les dispositions de la loi n° 65-2005 du 27 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 23·fr
    ...2007T02442SRLB2 Société l'Universitaire d'Édition et Distribution...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 53·fr
    ...ds créés conformément aux dispositions légales et la réserve légal...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 30·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi se fera tous les dimanches. L'Avoca...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 46·fr
    ...— Dispositions générales Article Premier. — Un concours de recrut...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 22·fr
    ...En conséquence, toute personne désirant faire opposition à cette v...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 24·fr
    ...embres du Conseil dont la composition est comme suit : - Monsieur ...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 18·fr
    ...- Banque dépositaire des fonds : AMEN BANK Agence les Jardins d'El...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 13·fr
    ...Application des dispositions de l'article 200 du code des sociétés...
  • Journal Officiel·1998 / N°068·page 3·fr
    ... un jury d'examen dont la composition est fixée par arrêté du prem...
  • Journal Officiel·2008 / N°033·page 9·fr
    ...La technique usitée pour la tenue du marché peut être associée aux...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 25·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition de la ministre de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 25·fr
    ...1- L'actualisation des statuts conformément aux dispositions de la...
  • Annonces Légales·2011 / N°018·page 23·fr
    ...d'une établissement secondaire situé à la route El Batem Kairouan....
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 4·fr
    ...és commerciales sont à la disposition des associés au niveau du si...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 27·fr
    ...ier des charges y déposé, la visite de l'immeuble étant possible t...