Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 11·fr
    ...délai de vingt (20) jours à compter de la date de parution de la p...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 2·fr
    ... millimes (22.080d228) sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 19·fr
    ...10 ans à compter du 27 novembre 1980 Siège social : 6, Rue Sidi A...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 42·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de la publication d...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 7·fr
    ...Vu l'arrêté du 15 septembre 1982, fixant les conditions de partici...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 35·fr
    ... Tijani B Hassen Drira qui accepte. 2017402916SRLB2 Schibsted Cl...
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 3·fr
    ...et conclue à New-Delhi le 20 septembre 1994, entre le gouvernement...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 12·fr
    ...épassant pas les 20 jours à compter de la date de l'insertion de l...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 20·fr
    ...ille dinars (420.000.000d), compte tenu du rapport d'expertise eff...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 30·fr
    ...Toute opposition est recevable dans un délai de 20 jours à compter...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 2·fr
    ...nt le décret N° 67-329 du 29 septembre 1967, fixant le statut du c...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 38·fr
    ...99 années à compter du 29 octobre 1972. Siège Social : 11, Rue Je...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 36·fr
    ...s un délai du vingt jours à compter de la date de la publication d...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 37·fr
    ...La terre est à l'abandon et compte quelques pieds d'oliviers à l'o...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 32·fr
    ... Rue d'Autriche Tunis, le 27 septembre 2010, n° de quittance M0714...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 23·fr
    ...Dhif Jamel est nommé nouveau gérant de la société à compter du 1/4...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 52·fr
    ...ns les délais de 20 jours à compter de la parution de cet avis au ...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 20·fr
    ... Banque - Agence Oued Ellil compte n° 10.210.121.104617.3.788.66. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 21·fr
    ...n délai de quatre (4) ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 12·fr
    ...- Le présent arrêté prend effet à compter du 18 mai 1994, et sera ...