Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 17·fr
    ...Qu'en conséquence de cette possession exclusive, la Société de Rec...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 34·fr
    ...Affouillements et lutte contre les affouillements. - Définitions d...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 24·fr
    ...Ainsi que le constate le procès-verbal de cette délibération dont ...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 34·fr
    ...truction contenant une maisonnette, d'une contenance dénoncée de 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 6·fr
    ...- La radiation a pour effet le retrait de l'attestation d'inscript...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 18·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée : « Danielle XI »; b) Q...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 10·fr
    ...encouragement de l'Etat pour cette action peut être accordé sous f...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 7·fr
    ...tions sociales) et soumis en cette qualité à un stage d'un an. S'...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 41·fr
    ...Cette Société a pour objet l'exploitation du café-bar, dénommé Bar...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 26·fr
    ...Cette maison est composée : 1°) d'un rez-de-chaussée comprenant 3 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 26·fr
    ... culture générale; au cas où cette composition n'aurait pas départ...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 20·fr
    ... WC, avec une très petite courette. L'immeuble est mitoyen avec c...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 22·fr
    ...jours après la survenance de cette incompatibilité. 3. — L'Assemb...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 15·fr
    ...En tout état de cause, les délibérations de cette commission sont ...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 43·fr
    ...arage du Nord » à compter de cette date et en avec les pouvoirs le...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 28·fr
    ...Cette responsabilité implique ce qui suit : - accueillir les nouv...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 13·fr
    ...Cette publicité a déjà parue au journal « La Presse », le 11 févri...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 16·fr
    ...anvier 1971 Madame Ghachem Najette née Dhib, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 10·fr
    ...Cette note est exprimée en chiffres variant de zéro (0) à vingt (2...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 30·fr
    ...Le texte des résolutions qui seront soumises à cette deuxième Asse...