Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 35·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 35·fr
    ...Ainsi et en vertu de l'article 231 du code de commerce, il est pub...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 40·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 50·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par biais d'un ...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 31·fr
    ...Modification de l'article 5 des statuts. 2014403589SRLB2 Entrepri...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 21·fr
    ...- De modifier l'article 13 des statuts. 2014403799SRLB2 Société F...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 16·fr
    ...- Approbation des conventions relevant de l'article 200 du Code de...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 18·fr
    ... de modifier en conséquence l'article 2 des statuts. Deux exempla...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 46·fr
    ...- Étude et préparation et la mise en œuvre des projets, en particu...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 55·fr
    ...cahier des charges ne pourra participer à l'adjudication que celui...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 42·fr
    ...administratif Tout qui veut participer aux enchères, doit consign...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 25·fr
    ...L'article six des statuts a été modifié en conséquence. 2018B0140...
  • Annonces Légales·2019 / N°096·page 13·fr
    ...s de la loi 31 de 2003 et à l'article 189 bis du code de commerce....
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 35·fr
    ..., citées au tableau prévu à l'article 2 du décret n° 88-1442 du 26...
  • Annonces Légales·2004 / N°067·page 4·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 3·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 5·fr
    ...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 12·fr
    ...L'article 6 des statuts a été corrélativement modifié, dont mentio...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 37·fr
    ...blée et l'augmentation de la participation de Madame Khachnaoui Fa...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 35·fr
    ...Toute personne désireuse de participer aux enchères doit au préala...