Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1964 / N°050·page 11·fr
    ...ion que le Conseil tient de l'article 15 des Statuts. Dépôt : Le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 25·fr
    ...2- Modification de l'article 6 & 7 des statuts. 2006T03336SRL...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 29·fr
    ...ice de l'activité « vente des articles en mosaïque et palmier » si...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 24·fr
    ... modification corréative de l'article 4 des statuts. Le Conseil d...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 44·fr
    - La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 35·fr
    ...7- la mise Ajour des articles 6 et 7 des statuts. 2010M00145SRLB2...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 32·fr
    ...Pour participer Journal Officiel de la République Tunisienne - An...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 31·fr
    ...00 DT et la modification de l'article 7 des statuts. 2014B01574SR...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 28·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 13 du code des sociétés comm...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 18·fr
    ...00252756-71 En application des dispositions des articles 164 et 3...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 10·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 7/01/2021. 20...
  • Journal Officiel·2002 / N°071·page 5·fr
    ...En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
  • Annonces Légales·2023 / N°025·page 7·fr
    ...ommerce exploité en vente des articles d'artisanat dans le local c...
  • Annonces Légales·2024 / N°006·page 10·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 16·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise p...
  • Annonces Légales·2004 / N°039·page 6·fr
    ...Les articles 4 - 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquenc...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 15·fr
    ...Par conséquent les articles 1 & 7 des statuts ont été modifiés...
  • Annonces Légales·2004 / N°156·page 4·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 25·fr
    ...En conséquence, les articles 03-06-12-07 du statut ont été modifié...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 40·fr
    ...Modifier les articles 6 et 7 relatifs au capital social. 2- Aux t...