191 437 résultats pour ""ARTIC""
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- Annonces Légales·2006 / N°044·page 25·fr...2- Modification de l'article 6 & 7 des statuts. 2006T03336SRL...
- Annonces Légales·2006 / N°059·page 29·fr...ice de l'activité « vente des articles en mosaïque et palmier » si...
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- Annonces Légales·2012 / N°055·page 32·fr...Pour participer Journal Officiel de la République Tunisienne - An...
- Annonces Légales·2014 / N°126·page 31·fr...00 DT et la modification de l'article 7 des statuts. 2014B01574SR...
- Annonces Légales·2015 / N°049·page 28·fr...rmément aux dispositions de l'article 13 du code des sociétés comm...
- Annonces Légales·2017 / N°129·page 18·fr...00252756-71 En application des dispositions des articles 164 et 3...
- Annonces Légales·2021 / N°003·page 10·fr...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 7/01/2021. 20...
- Journal Officiel·2002 / N°071·page 5·fr...En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
- Annonces Légales·2023 / N°025·page 7·fr...ommerce exploité en vente des articles d'artisanat dans le local c...
- Annonces Légales·2024 / N°006·page 10·fr...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
- Annonces Légales·2025 / N°099·page 16·fr...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise p...
- Annonces Légales·2004 / N°039·page 6·fr...Les articles 4 - 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquenc...
- Annonces Légales·2004 / N°141·page 15·fr...Par conséquent les articles 1 & 7 des statuts ont été modifiés...
- Annonces Légales·2004 / N°156·page 4·fr...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
- Annonces Légales·2006 / N°017·page 25·fr...En conséquence, les articles 03-06-12-07 du statut ont été modifié...
- Annonces Légales·2006 / N°034·page 40·fr...Modifier les articles 6 et 7 relatifs au capital social. 2- Aux t...