Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 29·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 45·fr
    ...rales Tuniso - Seoudienne de Participations et d'investissements "...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 44·fr
    ...mmerce exploité pour la vente articles d'artisanat situé à la Rue ...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 41·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 31·fr
    ...- Pour participer aux enchères les étrangers doivent être munis de...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 52·fr
    ...Toute personne désireuse de participer aux enchères doit au préala...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 32·fr
    ...Ainsi l'article 6 des statuts de la Société est modifié en conséqu...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 20·fr
    ...- Approbation sur la valeur de l'immobilier sur la participation d...
  • Annonces Légales·2013 / N°016·page 45·fr
    ...nul n'est admis à participer aux enchères s'il n'a avancé le dixiè...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 27·fr
    ...i ; les étrangers ne peuvent participer à l'enchérissement qu'aprè...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 21·fr
    ...ormément aux dispositions des articles 276 et suivants du Code des...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 51·fr
    ...ent avis, en application de l'article 16 du code d'urbanisme et d'...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 26·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Dispositions générales Article premier. - ...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 13·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 32·fr
    ... a vendu à la société Ridha d'Articles de Chaussures ayant son siè...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 16·fr
    ...Comme conséquence, l'article 6 des statuts est modifié. 2- Public...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 77·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 45·fr
    ...- Pour participer aux enchères il faut consigner le tiers du prix....
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 17·fr
    ...- La modification de l'article 2 des statuts relatif à l'objet soc...
  • Annonces Légales·2011 / N°105·page 7·fr
    ...3/ Approbation de conventions dans le cadre de l'article 200 du co...