Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 37·fr
    ... Selliers à Tunis, désigné à cette fin par les parties. Un avis c...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 42·fr
    ...un débit de boissons situé à cette adresse et toutes opérations s'...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 7·fr
    ...peut par décision pourvoir à cette vacance, un décret toutefois de...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 7·fr
    ...dans chaque cas, l’objectif à atteindre, le nombre d’agents qui le...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 6·fr
    ...Il ne peut être dérogé à cette règle que dans les conditions et se...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 29·fr
    ...compétence des Assemblées de cette nature. Le texte des résolutio...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 19·fr
    ...ant à Mépétie, 12 Avenue Bougsette, une Société à Responsabilité L...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 2·fr
    ...e compte du Trésor et peuvent atteindre 5 fois le montant sur lequ...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 8·fr
    ...n délai d'un an à compter de cette date pour présenter un nouveau ...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 7·fr
    ...jet du titre foncier « La Coquette », N° 165.053, comprenant : a) ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 35·fr
    ...« FAUVETTE » N° 8.837 situé à Menzel-Bourguiba, angle rue de la Ré...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 12·fr
    ...s ou privées, fournissent une attestation établissant qu'ils sont ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 2·fr
    ...Cette commission aura pour objet d'assurer la coordination entre l...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 42·fr
    ...es les parties en cause dans cette affaire, par exploit de Maître ...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 7·fr
    ...er 1974 Zorouzi Scalonia Georgette, à compter du 1er octobre 1974 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 31·fr
    ...A l'arrière de cette construction, une terre nue, comprenant un ol...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 50·fr
    ... à Enfidaville et Madame Charlotte LUCIANI, demeurant à Enfidavill...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 40·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Dar El-Ha-na 22 ». b)...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 21·fr
    ...Et en face de cette construction au côté Sud une parcelle de terre...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 29·fr
    ...Cette société a pour objet toute activité se rattachant directemen...