Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2018 / N°047·page 28·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la parution du présent avis...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 23·fr
    ...e Ben Khalifa Kamel pour le compte de Kamel Chaouch enrôlée au gre...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 13·fr
    ...ériode supérieure à un an à compter de la dernière inscription sur...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 4·fr
    ...2 Tunis et ce, (20) jours à compter de la date de publication du p...
  • Journal Officiel·2005 / N°035·page 6·fr
    ...Sa durée de réalisation est fixée à dix huit mois à compter du déb...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 10·fr
    ...L'opposition sera acceptée dans le délai de 20 jours à compter de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 38·fr
    ..., le 12 octobre 2005 sur le compte de consignation judiciaire récé...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 41·fr
    ...nsieur Ezeddine Ayachi qui accepte cinquante parts sociales de dix...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 10·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 39·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la date de publication de c...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 34·fr
    ...99 ans à compter du jour de sa constitution définitive sauf prorog...
  • Annonces Légales·2013 / N°016·page 40·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la publication de cet avis ...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 56·fr
    ...Est fixée à 171.240,000 dinars sans compter les dépenses juridique...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 34·fr
    ...délai maximum de 20 jours à compter de la parution du présent avis...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 23·fr
    ...association est effective à compter de la date où la demande d'adm...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 49·fr
    ...e trente jours (30 jours) à compter de la date de publication du p...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 8·fr
    ...i n'excédant pas 20 jours à compter de la date d'insertion de la p...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 21·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 8·fr
    ...Maître Faouzi Abidi pour le compte de Nabil Chaouali, Abdessattar ...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 12·fr
    ...es de santé qui prennent en compte les sexospécificités, y compris...