Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 12·fr
    ...En conséquence l'alinéa 1 de l'article 6 des statuts est modifié c...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 49·fr
    ...- Mise à jour de l'article 7, 1 et 16 des statuts. 2014R01467SRUB2...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 24·fr
    ...Les articles 1, 2, 3, 5 et 9 des statuts ont été modifiés en consé...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 27·fr
    ...120.000 DT - Modification des articles 6 & 7 des statuts. 201...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 31·fr
    ...- Modification de l'article 13 des statuts. 2018405842SRLB2 --- ...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 4·fr
    ...a société en application de l'article 142 du Code des sociétés com...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 19·fr
    ...Dans ce cas, les dispositions de l'article 20 ou 22 du présent arr...
  • Annonces Légales·2025 / N°149·page 12·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 du prix et ...
  • Annonces Légales·2004 / N°052·page 8·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. Deu...
  • Annonces Légales·2005 / N°014·page 14·fr
    ...2- Modification de l'article 6 des statuts de la société. Les doc...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 34·fr
    ... mise à prix conformément à l'article 425 du CPCC. 2006G03878VEPA...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 43·fr
    Paris - Tunis, et ce, conformément à l'article 191 du code de comm...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 38·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au capital social a été modifié en...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 60·fr
    ...La participation aux enchères est faite par avocat. Elle est soumi...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 35·fr
    ...Et la mise à jour de l'article 7 du statut de la société. 2013R05...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 21·fr
    ...En conséquence, l'article 7 des statuts a été mis à jour. Deux ex...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 27·fr
    ...Changer l'activité principale de la société énoncée dans l'article...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 40·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le temps du 11 octobre 2018. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 3·fr
    ...il a été décidé également de mettre à jour l'article six (6) des s...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 23·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts relatif social en conséq...