Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 13·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit deux mille quatre cent quatre v...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 40·fr
    ...Il s'agit des 419517/1886000 parts indivises appartenant au débite...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 44·fr
    ...14 actions des parts indivises résultant de la division des deux i...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 45·fr
    ...Les parts indivises appartenant au débiteur saisi objet de l'immeu...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 38·fr
    ...Le tiers en indivis d'un terrain d'une superficie totale de 909 m²...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 43·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie Mme Ka...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 32·fr
    ...40767 à la totalité des parts indivises leur revenant dans le fond...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 16·fr
    ...t en un lot de terrain dans l'indivision mais délimité par une con...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 4·fr
    ...La totalité du sixième dans l'indivision de l'immeuble consistant ...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 16·fr
    ...Cet avis (en lieu de convocation individuel). Le Comité Provisoir...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 27·fr
    ...La moitié indivise dans la parcelle nue sise route Elain km 10 Sfa...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 2522 m² revenant à titre de p...
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 8·fr
    ...La moitié dans l'indivision soit 263 parts de la totalité de 526 p...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 12·fr
    ...ure Il appert de la décision individuelle extraordinaire de la So...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 5·fr
    ...464 parts indivises objet du TF 88034 sis à Ras Ettabia. Il s'agit...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 54·fr
    ...Lesdites parts indivises sont constituées d'une parcelle rectangul...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 26·fr
    ... par moitiés ensi'oux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 12·fr
    ...s les entrées d'œufs à couver individualisées par troupeau, les ré...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 37·fr
    ...Les parts indivises, soit 211,222 /7604, revenant à la partie sais...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 55·fr
    ...Il s'agit des parties à l'indivision, 516.25/590, revenant à Mr Ri...