Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 40·fr
    ...e Tunis n° 27056 datée du 12 septembre 2007. Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 15·fr
    ... l'article 4 du décret du 26 septembre 1887, relatif à la procédur...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 21·fr
    ...1/ après lecture des rapports du commissaire aux comptes, d'approu...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 13·fr
    ...99 ans à compter de la constitution. Objet : La vente, l'achat, l...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 33·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la parution du cet avis au ...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 38·fr
    ...délai maximum de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1990 / N°078·page 4·fr
    ...a) d'une subvention de l'État lorsque son compte d'exploitation pr...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 6·fr
    ...89 vingt jours (20 jours) à compter de la date de publication du p...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 5·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans un délai 20 jours à compter d...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 21·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 12·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de la publication d...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 2·fr
    ...e de Ben Arous le vendredi 2 septembre 2005 à partir de 9 heures d...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 7·fr
    ... », avec effet rétroactif à compter du 23 janvier 1964 et lui ont ...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 5·fr
    ...ie S.A.; Vu la lettre du 15 septembre 1980, prorogant la période ...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 10·fr
    ...on du délai de trois mois à compter de la date d'ouverture des pou...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 4·fr
    ... Vu le décret n° 58-93 du 19 septembre 1958, instituant un tribuna...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 23·fr
    ...Vu le décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993, fixant les conditions...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 19·fr
    ...Lundi 23 septembre 2024 à partir de 9h du matin devant le tribunal...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 12·fr
    ...délai maximal de 30 jours à compter de la date de publication de c...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 5·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 15 octobre 1959. Tun...