Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2009 / N°101·page 18·fr
    ...it l'objet d'aucune garantie particulière. **Notation :** Le prés...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 53·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mis...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 28·fr
    ...Tunis, et ce conformément à l'article 191 du code de commerce. La...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 36·fr
    ...s exploité «Cadeaux et divers articles », pour une durée d'une ann...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 9·fr
    ...es, cuisines, électroménager, articles sanitaires et autres situé ...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 10·fr
    ...- Modification des articles 6, 7 et 8 des statuts. 2004G2012SRLB2...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 24·fr
    ...Conformément à l'article 189 et 190 de CC tout opposant peut dépos...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 16·fr
    ...idité des contrats - Aspects particuliers de la conception des div...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 23·fr
    ...Avantages particuliers : Néant. Dépôt légal : Un exemplaire du pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 34·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 29·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le conseil ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 31·fr
    ...Réglementation particulière à certains modes de pêche. B. — Econo...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 45·fr
    ...nstance de l'Ariana.** - La Participation aux enchères ne peut se...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 4·fr
    ...Activité principale, Commerce et vente des articles de plomberie, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 36·fr
    ... de commerce de parfumerie et articles de Bazar lui appartenant, e...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 61·fr
    ...Modification de l'article 13 des statuts. Le Conseil d'Administra...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 10·fr
    ...commerce prêt à porter et article de cadeaux, Durée : 99 ans, Géra...
  • Annonces Légales·2012 / N°111·page 40·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 39·fr
    ...Toute personne de nationalité étrangère désirant participer aux en...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 12·fr
    ...- L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. - Renouvel...