Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 22·fr
    ...La visite des lieux : Tous les jours de la semaine à partir de 9 h...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 4·fr
    ...oncernés conformément aux dispositions de la loi n°47/2019 du 29 m...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 12·fr
    ...Les obligations sont soumises aux dispositions du code des société...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 15·fr
    ...issement conformément aux dispositions de l'article 7 § 2 du code ...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 25·fr
    ...ur être conforme avec les dispositions de la loi n° 2005-65 du 27 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 12·fr
    ...à Tunis, conformément aux dispositions de l'arrêté sus-visé du 5 j...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 27·fr
    ...ant que besoin toutes les dispositions d'ordre comptables ou fisca...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 18·fr
    ...é financier sera mis à la disposition du public auprès de la socié...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 9·fr
    ...année par décret pris sur proposition du Ministre de l'Agriculture...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 39·fr
    ...générale sont soumis à la disposition des actionnaires au siège so...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 54·fr
    ...ts miniers de sous-sol, l'acquisition, la concession, l'afferrage ...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 26·fr
    ...1°) Monsieur Amor M'Rassi prend la position de la défunte associée...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 21·fr
    ... sont effectués auprès des dépositaires à travers la STICODEVAM. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 13·fr
    ...La parcelle de terre et la maison à vendre peuvent être visitées l...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 15·fr
    ... société conformément aux dispositions statutaires et le code des ...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 38·fr
    ...- Mise à jour des statuts conformément aux dispositions du code de...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 3·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire pourra sur proposition du conseil d...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 12·fr
    ...t décret les restaurants universitaires, les cantines et tout étab...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 15·fr
    ...Visite de l'immeuble : toute la journée sur les lieux et pour de p...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 27·fr
    ... du 3 mai 2001, fixant la composition et les modalités de fonction...