Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 18·fr
    ...ne, encaisse toutes autres recettes et règle les dépenses engagées...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 11·fr
    ...17, suit cette route sur 700 mètres environ, puis remonte le coupe...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 10·fr
    ...dé pour l'accomplissement de cette formalité. Passé ce délai, auc...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 30·fr
    ...Cette parcelle a une superficie, approximative de soixante-aires. ...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 5·fr
    ...e toutes certifications de recettes ou de dépenses y relatives. —...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 9·fr
    ...Zormati Georgette, à compter du 1er mai 1958. Béchir ben Brahim, à...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 20·fr
    ...ompter du 1er janvier 1972 Hayette Mekni, à compter du 1er janvier...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 29·fr
    ...x, conformément à la loi, si cette autorisation était nécessaire p...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 24·fr
    ...t projets de reboisement, de lutte contre la désertification ainsi...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 14·fr
    ...La totalité de cette usine à huile est limitée : Au Sud, à l'Est ...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 3·fr
    ...on emplacement et sa durée ; cette demande sera accompagnée des do...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 24·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Mansoura »; b) Qu'elle...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 23·fr
    ...n des biens de son frère Ali, atteint de maladie mentale. A la da...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 15·fr
    ...Les examens terminaux permettent un contrôle complémentaire des ap...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 15·fr
    ...M** Bouzgarou Jeannette, née Djaouani, à compter du 1er janvier 19...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 32·fr
    ... à Sousse, enregistré à la recette des finances de Sousse, Volume ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 26·fr
    ...meurant à Tunis, 14, rue Lafayette, est désignée en qualité de gér...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 56·fr
    ...L'immeuble se trouve situé dans la forêt de Djemmal et dans cette ...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 31·fr
    ...du 16 octobre 1967 enregistré à la recette des Finances de Maktar...