Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2018 / N°001·page 22·fr
    ...Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 52·fr
    ...e la société conformément à l'article 142 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2023 / N°049·page 4·fr
    ...rce représentant la vente des articles artisanales situé à Rue Ibr...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 9·fr
    ...Pour la participation aux enchères il faut consigner le 1/3 du pri...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 21·fr
    ...pte tenu des dispositions des articles 05-06 et 17 de la loi n°34 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°113·page 4·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le tiers de la mise...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 32·fr
    ...Par conséquent l'article III des statuts est modifié et la réparti...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 24·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 27 du C.S.C, 2 - questions d...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 40·fr
    ...2- modifier l'article 11 des statuts en conséquence. 2006X01822SR...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 37·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques, doit co...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 20·fr
    ...délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 38·fr
    ...Tout participant aux enchères doit auparavant consigner le tiers d...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 54·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par biais d'un ...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 4·fr
    ...Lieu où sont déposés les documents et registres mentionnés aux art...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 12·fr
    ...fabrication d'articles en textile. Durée : 99 ans. Gérance : Nao...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 28·fr
    ...- De modifier corrélativement les articles 5 et 6 des statuts de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 20·fr
    ...Amendement des articles 6 et 7 des statuts 2014P00837SRLB2 ## Ce...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 44·fr
    ...artie poursuivante et pour y participer à travers un avocat obliga...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 10·fr
    ...juillet 1982 et notamment son article 25 fixant l'organisation et ...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 40·fr
    ...e immobilière et la vente des articles bureautiques sis Lotissemen...