Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 513 résultats pour ""ISE""
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 16·fr
    ...et conservent l'ancienneté acquise dans leur dernier échelon si l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°078·page 5·fr
    ...ocèdent, le cas échéant, à la mise à jour de ce guide. Art. 4. - ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 34·fr
    ...n de la totalité d'une terre, sise à henchir El Jebbès, à Foussana...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 13·fr
    ...A défaut de remise volontaire, il peut être procédé à toutes
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 50·fr
    ..., sis à Tunis, 43, rue de l'Eglise, ensemble les éléments corporel...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 40·fr
    ...BATIMENT INDUSTRIALISE TUNISIEN Société Anonyme au Capital de 156...
  • Journal Officiel·1990 / N°026·page 8·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En ...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 5·fr
    ... de ceux qui peuvent se spécialiser dans les activités de teneur d...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 56·fr
    ...Mise à prix : deux cents dinars (200 D.) Les frais de poursuites ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 39·fr
    ...e représenter sont tenus de diviser soit les titres, soit les atte...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 18·fr
    ...sation Dationnelle des Entreprises Commerciales en Tunisie Aven...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 47·fr
    ...Mise à Prix : 1°) Lot 1.000 Dinars 2°) Lot 500 Dinars 3°) Lot 1...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 9·fr
    ... du conseil d'administration prise à la majorité des deux tiers au...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 41·fr
    ...ou accessoire ou encore à favoriser son développement. Durée : 25...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 10·fr
    ...du brevet de 1e addition française du 29 septembre 1960, N° P.V. 8...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 21·fr
    ...Vise : N° 3.609 du 21 février 1964. N° 545. ## J.O.R.T. du Mardi...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 24·fr
    ...eil d'Administration de la réaliser. 3°) Désignation d'un Commissa...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 32·fr
    ...— Donne tous pouvoirs au Conseil d'Administration pour réaliser ce...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 9·fr
    ...après l'envoi d'une lettre de mise en demeure, restée sans effet, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 13·fr
    ...— Les articles 2 et 3 du décret sus-visent l'74-30 du 10 janvier 1...