191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Journal Officiel·1995 / N°082·page 11·fr...En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
- Annonces Légales·2023 / N°098·page 6·fr...Cet Article a été déposé au journal le quotidien du 23 Août 2023. ...
- Annonces Légales·2005 / N°190·page 14·fr...e publiée en application de l'article 164 du code des sociétés com...
- Annonces Légales·2006 / N°008·page 30·fr...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. 2006B00052SRL...
- Journal Officiel·1970 / N°049·page 45·fr...Tout participant aux enchères de l'adjudiction doit être détenteur...
- Annonces Légales·2009 / N°050·page 40·fr...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
- Annonces Légales·2009 / N°151·page 46·fr...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
- Annonces Légales·2010 / N°141·page 59·fr...0207549 pour application de l'article 193 c.c ont déposé un extrai...
- Journal Officiel·1978 / N°007·page 6·fr...Chaque participant aux enchères doit constituer un avocat ayant qu...
- Annonces Légales·2011 / N°040·page 42·fr...né à la « vente et location d'articles de mariées, parfumerie, coi...
- Journal Officiel·1980 / N°056·page 15·fr...— Il est ajouté un article 10 bis libellé ainsi qu'il suit : Art....
- Annonces Légales·2013 / N°060·page 19·fr...», ainsi la modification de l'article 2 des statuts de la société ...
- Annonces Légales·2014 / N°022·page 54·fr...Participation aux enchères, visite et constat de l'immeuble : les ...
- Annonces Légales·2014 / N°110·page 6·fr...Commerce en gros matériel et article des événements et des fêtes. ...
- Annonces Légales·2017 / N°074·page 48·fr...Suite à une faute au niveau de l'article 7 du présent Contrat de v...
- Annonces Légales·2021 / N°089·page 12·fr...des conventions prévues par l'article 200 et suivant du code des s...
- Annonces Légales·2023 / N°119·page 11·fr...Participation aux enchères : Se fait par l'intermédiaire d'un avoc...
- Annonces Légales·2004 / N°163·page 13·fr... associés au prorata de leur participations, - l'approbation et l'...
- Annonces Légales·2006 / N°053·page 37·fr... société et par conséquence l'article 29 du statut a été modifié. ...
- Journal Officiel·1969 / N°024·page 40·fr...La prise de participation ou d’intérêts, dans toute Société ou opé...