Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 24·fr
    Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 23·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 25·fr
    ...ocycles et la vente des mêmes articles exploités avec tous ses élé...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 3·fr
    ...t pièces détachées et de tout article similaire qui nécessite des ...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 18·fr
    ...Fabrication articles en textiles. Gérance : Mr Nicolas Ghjuan Bati...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 27·fr
    ...s, en modifiant notamment les articles 6 et 7 par le remplacement ...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 11·fr
    ...t a ratifié l'ensemble de ses articles, afin de se conformer aux e...
  • Journal Officiel·2001 / N°053·page 5·fr
    ...al administratif. Décrète : Article premier. – Le commissariat r...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 31·fr
    ... de l'université indiquée à l'article 7 susvisé. L'étudiant redou...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 10·fr
    ...Cet article a été publié au journal Le Quotidien du 16 Mai 2025. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 3·fr
    ...3- Modification de l'article 6 des statuts relatifs au Capital Soc...
  • Annonces Légales·2025 / N°103·page 6·fr
    ...8/ La participation aux enchères : Se fait obligatoirement par le ...
  • Annonces Légales·2004 / N°093·page 2·fr
    ...Tout participant aux enchères doit auparavant consigner le 1/3 de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 35·fr
    ...formité des dispositions de l'article 193 du Code de Commerce. Po...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 7·fr
    ...st régulière. --- Arrête : ARTICLE PREMIER. — M. Ali ben Amor T...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 16·fr
    ...guia I Tunis, - modifier les articles 4, 6 et 7 des statuts. Dép...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 28·fr
    ...es alimentations générales et articles de ménage Siège Social : R...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 28·fr
    ...Cette cession modifie en conséquence l'article 6 des statuts. N° ...
  • Annonces Légales·2011 / N°116·page 44·fr
    ... fonds de commerce de vente d'articles de sport sis à l'avenue Mon...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 50·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais d'...