191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Annonces Légales·2012 / N°027·page 41·fr...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
- Journal Officiel·1981 / N°083·page 27·fr...857, série Ter, case 814, L'article 6 des statuts a été modifié e...
- Annonces Légales·2012 / N°147·page 28·fr...ars chacune, et de modifier l'article 7 du statut. 2012B01835SRUB...
- Annonces Légales·2014 / N°086·page 27·fr...Par conséquence les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés. ...
- Annonces Légales·2015 / N°109·page 12·fr...prise participation dans autres sociétés Gérance : Mme Dorra Mesti...
- Annonces Légales·2017 / N°081·page 50·fr...nt au dernier paragraphe de l'article 425 du c.p.c.c. Pour les étr...
- Annonces Légales·2023 / N°082·page 8·fr...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis des...
- Annonces Légales·2006 / N°094·page 28·fr...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...
- Annonces Légales·2009 / N°030·page 23·fr...Pour participer aux enchères il faut consigner le 1/3 de la mise à...
- Annonces Légales·2010 / N°127·page 9·fr...Commerce en détail d'article de revêtement mural et du sol. Durée...
- Journal Officiel·1978 / N°054·page 45·fr...L'article 2 a été modifié en conséquence. N° B-1079 ## AVIS Par...
- Annonces Légales·2011 / N°153·page 49·fr...dadi Sousse, conformément aux articles 191 et suivant du code de c...
- Annonces Légales·2015 / N°114·page 16·fr...3- De modifier en conséquence l'article 7 des statuts ; 4- D'adopt...
- Journal Officiel·1999 / N°093·page 29·fr...ué au niveau demandé pour la participation à ce concours et âgés d...
- Annonces Légales·2020 / N°011·page 12·fr...Cette annonce est effectuée en vertu de l'article 231 du code de c...
- Annonces Légales·2020 / N°052·page 13·fr...irrévocable.-Les étrangers qui veulent participer à l'adjudication...
- Annonces Légales·2022 / N°112·page 6·fr...Cet article a été publié au journal le quotidien du 19 septembre 2...
- Annonces Légales·2006 / N°017·page 29·fr...- Modification de l'article 3 des statuts la dénomination de la so...
- Annonces Légales·2010 / N°106·page 15·fr...t décident de mettre à jour l'article 6 des statuts comme suit « l...
- Annonces Légales·2011 / N°127·page 26·fr...s et registres mentionnés aux articles 11 et 11 bis du code des so...